Marque enregistrée - Marque en vigueur

BR CODE
BR CODE, S.A.R.L

Numéro de dépôt :
4301391
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
BR CODE de BR CODE

Présentation de la marque BR CODE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BR CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR CODE domicilié(e) 10 rue de la Poste - 37230 - PERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 367 678 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BR CODE, M. Thierry COUROSSE domicilié(e) 10 RUE de la Poste - 37230 - PERNAY - France.

La marque BR CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301391.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BR CODE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.

BR CODE a également déposé les autres marques suivantes : neoenso


BR CODE, S.A.R.L - 10 rue de la Poste - 37230 - PERNAY - France - SIREN 822367678


BR CODE, M. Thierry COUROSSE - 10 RUE de la Poste - 37230 - PERNAY - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel .