BR CODE
Présentation de la marque BR CODE
Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BR CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BR CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BR CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301391.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BR CODE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.
BR CODE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02